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QHSE Concept Prévention Sécurité
Actualités Sécurité

REGISTRE DES ACCIDENTS BENINS

Décret 2021 – 526 du 29 Avril 2021   La loi de financement de la Sécurité Sociale 2021, promulguée le 14 décembre 2020 (et parue au Journal officiel le 15 décembre 2020), fait évoluer les modalités de délivrance, de réception…

juin 7, 2021
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decrets 2021 321 tracabilité des déchets - Bénédicte
Actualités Environnement

Traçabilité des déchets, terres excavées et sédiments

Le décret n° 2021-321 du 25 mars 2021 NOR : TREP2032013D a été publié au JO   Ce décret renforce les conditions de traçabilité des déchets et des terres excavées et sédiments et prévoit de nouvelles sanctions pénales en conséquence….

avril 30, 2021
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Etat des matiéres stockées - Lise
Actualités Non classé Sécurité

Etat des matières stockées

  Mon site doit-il mettre en place un état des matières stockées ? L’accident industriel survenu à Rouen en septembre 2019 a conduit à un renforcement en matière de gestion des accidents. En particulier, le retour d’expérience mené suite à…

avril 26, 2021
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